Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRUNEL – FORESTIER
FORESTIER Pierre

Numéro de dépôt :
3341085
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
GTC DE NIMES
Date d'expiration :
25/01/2015
DOMAINE BRUNEL – FORESTIER de FORESTIER Pierre

Présentation de la marque DOMAINE BRUNEL – FORESTIER

Déposée le 25 janvier 2005 par FORESTIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NIMES), la marque française « DOMAINE BRUNEL – FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est FORESTIER Pierre domicilié(e) Chemin romain,30129 REDESSAN - 30129 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIER Pierre domicilié(e) Chemin romain,30129 REDESSAN - 30129 - France.

La marque DOMAINE BRUNEL – FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUNEL – FORESTIER est expirée depuis le 25 janvier 2015.


FORESTIER Pierre - Chemin romain,30129 REDESSAN - 30129 - France


FORESTIER Pierre - Chemin romain,30129 REDESSAN - 30129 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

– vins rouge, rosé, blanc de l'appellation d'origine controlée “ Costières de Nîmes ”. – vins de pays de zone. – vin doux naturel blanc de l'appellation d'origine controlée “ Muscat de Lunel ”.