Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULVAL
FORESTIER Ginette

Numéro de dépôt :
1495996
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1998

Présentation de la marque ROULVAL

Déposée le 27 octobre 1988 par FORESTIER Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROULVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORESTIER Ginette, domicilié(e) Clos St Martin - Auteuil, avenue de Ségure, 64200 BIARRITZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque ROULVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULVAL est expirée depuis le 27 octobre 1998.


FORESTIER Ginette - Clos St Martin - Auteuil, avenue de Ségure, 64200 BIARRITZ. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Articles de voyage, malles, valises et porte-valises roulants; chariots porte-sacs et porte-bouteilles à gaz comprimé.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.