Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bulle Les Pins
Mme FORESTIER Carole

Numéro de dépôt :
3967570
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2022
La Bulle Les Pins de FORESTIER Carole

Présentation de la marque La Bulle Les Pins

Déposée le 5 décembre 2012 par madame FORESTIER Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Bulle Les Pins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est madame FORESTIER Carole domicilié(e) 15 rue du moulin de la place - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FORESTIER Carole domicilié(e) 15 rue du moulin de la place - 44350 - GUERANDE - France.

La marque La Bulle Les Pins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bulle Les Pins est expirée depuis le 5 décembre 2022.

FORESTIER Carole a également déposé les autres marques suivantes : Un chien sur la Presqu'île


Mme FORESTIER Carole - 15 rue du moulin de la place - 44350 - GUERANDE - France


Mme FORESTIER Carole - 15 rue du moulin de la place - 44350 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).