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Marques déposées par madame forestier anne-marie
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JUVENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUVENAL
Mme forestier anne-marie

Numéro de dépôt :
3888459
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
JUVENAL de forestier anne-marie

Présentation de la marque JUVENAL

Déposée le 12 janvier 2012 par madame forestier anne-marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUVENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est madame forestier anne-marie domicilié(e) chateau Juvenal, 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme forestier anne-marie domicilié(e) chateau Juvenal, 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON - France.

La marque JUVENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUVENAL est expirée depuis le 12 janvier 2022.


Mme forestier anne-marie - chateau Juvenal, 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON - France


Mme forestier anne-marie - chateau Juvenal, 120 chemin du long serre - 84330 - SAINT HIPPOLYTE LE GRAVEYRON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586174 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).