Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBLUE
FORESTIA SARL

Numéro de dépôt :
3361211
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/05/2015
SUNBLUE de FORESTIA

Présentation de la marque SUNBLUE

Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SUNBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA domicilié(e) 119 rue Paul BRAME,59840 LOMPRET - 59840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIA domicilié(e) 119 rue Paul BRAME,59840 LOMPRET - 59840 - France.

La marque SUNBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBLUE est expirée depuis le 25 mai 2015.

FORESTIA a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCLIP , SHOREA , DEVIS TERRASSE EXPRESS , WEO , HELIA , LAMOCLIP , NOVODECK , MODULAM , NATURE & JARDINS , DALOCLIP


FORESTIA SARL - 119 rue Paul BRAME,59840 LOMPRET - 59840 - France - SIREN 442584322


FORESTIA - 119 rue Paul BRAME,59840 LOMPRET - 59840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Matériaux de construction non métalliques ; piscines en bois ; lames de terrasses en bois ; pergolas en bois ; abris de jardins en bois, barrières en bois ; tous ces éléments étant non métalliques. Ustensiles pour le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Balai ; brosse ; Pompe de piscines ; aspirateurs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.