Déposée le 19 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NORTPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA domicilié(e) 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIA domicilié(e) 34 avenue Du Pdt Paul DOUMER,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
La marque NORTPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORESTIA SARL - 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France - SIREN 442584322
FORESTIA - 34 avenue Du Pdt Paul DOUMER,59130 LAMBERSART - 59130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 1 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478416 - Publication au BOPI 2008-08-01
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 30 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523173 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Matériaux de construction non mettaliques ; piscines (construction) en bois ; lames de terrasse en bois, pergolas en bois, abris de jardin en bois ; tous ces éléments étant non mettaliques. Ustensiles pour le ménage non électriques (ni en métaux précieux ni en alliage) ; balai ; brosse. Pompe de piscine ; aspirateur ; robot.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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