Déposée le 19 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DECLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA domicilié(e) 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIA domicilié(e) 34 avenue Du Pdt Paul DOUMER,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
La marque DECLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORESTIA SARL - 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France - SIREN 442584322
FORESTIA - 34 avenue Du Pdt Paul DOUMER,59130 LAMBERSART - 59130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 1 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478416 - Publication au BOPI 2008-08-01
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 30 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523173 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Matériaux de construction non méttaliques ; lame de plancher en bois, lame de terrasse extérieure en bois ; pergolas ; dalles en bois ; portails ; escaliers ; fenêtres et véranda en bois ; tous ces éléments étant non mettalliques. Connecteur en matière plastique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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