Déposée le 2 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DECK DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORESTIA domicilié(e) 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORESTIA domicilié(e) 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
La marque DECK DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORESTIA SARL - 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France - SIREN 442584322
FORESTIA - 34 avenue du Pdt Paul Doumer,59130 LAMBERSART - 59130 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401846 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Logiciel (programme enregistré). Matériaux de construction non métalliques, panneaux de clôtures en bois, pergolas, tonnelles en bois, poteaux, plancher de terrasse (bois de construction), pavés, dalles de bétons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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