Marque expirée - Marque en non vigueur

Confit Danse
FOREST, EARL

Numéro de dépôt :
3691955
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
Confit Danse de FOREST

Présentation de la marque Confit Danse

Déposée le 17 novembre 2009 par la société FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confit Danse »

Le déposant est la société FOREST domicilié(e) DOMAINE DE ROCHAMBEAU - 49610 - SOULAINES-SUR-AUBANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 313 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOREST Maurice, EARL FOREST domicilié(e) DOMAINE DE ROCHAMBEAU - 49610 - SOULAINES-SUR-AUBANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confit Danse est expirée depuis le 17 novembre 2019.

FOREST a également déposé les autres marques suivantes : FOREST , LES ARTISANS DU FUNERAIRE , Nature en Soi , FORESTLAND OUTDOOR EQUIPMENTS , Domaine de Rochambeau , Exponeo , STUDIO 9 MOIS L'ECHOGRAPHIE AFFECTIVE , Moodeo , Matin d automne , Nestor La consigne funéraire


FOREST, EARL - DOMAINE DE ROCHAMBEAU - 49610 - SOULAINES-SUR-AUBANCE - France - SIREN 418313797


M. FOREST Maurice, EARL FOREST - DOMAINE DE ROCHAMBEAU - 49610 - SOULAINES-SUR-AUBANCE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.