Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE
FOREST TRACT, SARL

Numéro de dépôt :
4075002
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE de FOREST TRACT

Présentation de la marque FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREST TRACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREST TRACT domicilié(e) 1 rue Malgras - 52100 - SAINT DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 538 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France.

La marque FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE est expirée depuis le 11 mars 2024.


FOREST TRACT, SARL - 1 rue Malgras - 52100 - SAINT DIZIER - France - SIREN 793538562


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699984 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713341 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Treuils ; grappins ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; machines pour l'affûtage/l'aiguisage ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; accouplement d'arbre ; appareil de coupe à l'arc électrique ; arracheuses (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel ; béliers (machines) ; moutons (machines) ; machines à travailler le bois ; bouteurs ; broyeurs ; concasseurs ; machines à meuler ; calandres (machines) ; chaînes d'élévateurs (parties de machines) ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chevalets pour scier ; cintreuses ; cisailles électriques ; clapets de machines ; collecteurs de boue (machines) ; dispositifs de commande de machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) ; courroies de machines ; déchiqueteurs à usage industriel ; dévidoirs mécaniques ; machines de drainage ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuse ; machines pour l'empaquetage ; entraîneurs (partie de machine) ; faucheuses ; excavateurs ; fraiseuses ; grues (appareils de levage) ; grugeoirs (machines-outils) ; lames de scies (parties de machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; motoculteurs ; outils (parties de machines) ; pelles mécaniques ; transporteurs pneumatiques ; machines et appareils à polir électriques ; porte-forets, porte-lames, porte-outils (parties de machines) ; poulies ; presses à fourrage ; pulvérisateurs (machines) ; raboteuses ; râteleuses ; rectifieuses ; régulateurs (parties de machines) ; robots (machines) ; rouages de machines ; machines à sarcler ; scies (machines) ; trémies pour le déchargement mécanique ; machines à trier pour l'industrie ; vibrateurs à usage industriel ;

Véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; antidérapants pour bandage de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; châssis, pare-chocs, carrosseries, chaînes pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bennes pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres (autre que partie de moteurs) ; caissons (véhicules) ; camions ; cartes pour organes de véhicules terrestres autre que pour moteurs ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chariots de manutention ; chariots à bascule ; chariots élévateurs ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; clous pour pneus ; convertisseur de couples pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; disques de freins pour véhicules ; embrayages et engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; essuie-glaces ; fourgons ; camionnettes ; garde-boue ; pare-boue ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; segments de frein pour véhicules ; tracteurs ; mécanismes de transmission pour véhicules ; turbines pour véhicules ;

Entretien et réparation de véhicules ; graissages de véhicules ; informations en matière de réparation ; location de machines de chantier ; location de grues ; installation, entretien et réparation de machines ; traitement préventifs contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules.