Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOCH NESS
Numéro de dépôt :
9183
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LOCH NESS
Déposée le 16 juillet 1976 par Forest Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOCH NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LOCH NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOCH NESS est expirée depuis le 16 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540