Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES & PATRIMOINE
FOREST INVEST, Sarl

Numéro de dépôt :
3762222
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2020
DOMAINES & PATRIMOINE de FOREST INVEST

Présentation de la marque DOMAINES & PATRIMOINE

Déposée le 25 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREST INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOREST INVEST domicilié(e) 7 rue de le Poste - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOREST INVEST domicilié(e) 7 rue de le Poste - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France.

La marque DOMAINES & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & PATRIMOINE est expirée depuis le 25 août 2020.


FOREST INVEST, Sarl - 7 rue de le Poste - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France


FOREST INVEST - 7 rue de le Poste - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Affaires financières. Gestion de patrimoine. Courtage. Affaires immobilières. Estimation de propriétés forestières ;

Gestion et expertise forestière à savoir évaluation, estimations et recherches dans le domaine forestier rendu par des experts forestiers.

Travaux forestiers.