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Marques déposées par FOREST CAMILLE
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CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A.
FOREST CAMILLE, LA ROCHE-FOULQUE SOUCELLES, 49130 SEICHES SUR LE LOIR.

Numéro de dépôt :
1227818
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/02/1993
CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L\'ANJOU C.T.A. de FOREST CAMILLE

Présentation de la marque CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A.

Déposée le 14 février 1983 par FOREST CAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOREST CAMILLE, LA ROCHE-FOULQUE SOUCELLES, 49130 SEICHES SUR LE LOIR. - France.

La marque CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTION TRADITIONNELLE DE L'ANJOU C.T.A. est expirée depuis le 14 février 1993.


FOREST CAMILLE, LA ROCHE-FOULQUE SOUCELLES, 49130 SEICHES SUR LE LOIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Etude, réalisation, rénovation de pavillons individuels