Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DATA 4c-data
Foresee (4c) Development 4C Development sarl

Numéro de dépôt :
3332391
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/12/2014
C DATA 4c-data de Foresee (4c) Development 4C Development

Présentation de la marque C DATA 4c-data

Déposée le 30 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Foresee (4c) Development 4C Development auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C DATA 4c-data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Foresee (4c) Development 4C Development domicilié(e) siège social : 2 rue cussinel,42100 ST ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 152 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONDIERE Christophe 4C Development domicilié(e) 2 rue cussinel, BP 184,42013 SAINT-ETIENNE Cedex 2 - 42013 - France.

La marque C DATA 4c-data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DATA 4c-data est expirée depuis le 30 décembre 2014.


Foresee (4c) Development 4C Development sarl - siège social : 2 rue cussinel,42100 ST ETIENNE - 42100 - France - SIREN 451152250


Monsieur MONDIERE Christophe 4C Development - 2 rue cussinel, BP 184,42013 SAINT-ETIENNE Cedex 2 - 42013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Appareils et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, le stockage du son ou des images. Logiciels et périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoires. Services de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information ou de données par réseau Internet et Intranet, location d'appareil de télécommunication. Services de visioconférence. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.