KVASS
Présentation de la marque KVASS
Déposée le 25 janvier 1988 par FOREIGN ECONOMIC JOINT STOCK COMPANY "SOJUZPLODOIMPORT" (Société organisée selon les lois de la Fédération de Russie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KVASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KVASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KVASS est expirée depuis le 25 janvier 2008.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1998 n°2105967 - Publication au BOPI 1998-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459878 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457226 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination n°256763 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263598 - Publication au BOPI 1998-10-05
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297656 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177836 - Publication au BOPI 1994-10-21