Déposée le 25 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Clémentine L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORDIS domicilié(e) ZA Parc à Stocks, 62820 Libercourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 143 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORDIS SARL - France.
La marque Clémentine L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORDIS SARL - ZA Parc à Stocks, 62820 Libercourt - France - SIREN 385143847
FORDIS SARL - France
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419887 - Publication au BOPI 2005-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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