Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FORDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHUR & CLEMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORDIS domicilié(e) ZI rue Ampère, BP 25, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 143 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORDIS SA - David LAMBERT - France.
La marque ARTHUR & CLEMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORDIS SA - ZI rue Ampère, BP 25, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 385143847
FORDIS SA - David LAMBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412204 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 9 août 2001 - Retrait partiel n°328253 - Publication au BOPI 2001-08-09
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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