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Marques déposées par la société FORD MOTOR COMPANY
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SVT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SVT
FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3007786
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020

Présentation de la marque SVT

Déposée le 16 février 2000 par la société FORD MOTOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVT »

Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY domicilié(e) One American Road - 48121 ETAT DU MICHIGAN - DEARBORN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVT est expirée depuis le 16 février 2020.

FORD MOTOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MONTEGO , TELSTAR , (Marque figurative) , FORD FINANCIAL , FORD FINANCIAL , GLOBAL PRO , COVISINT , COVISINT , COVISINT , COVISINT


FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - One American Road - 48121 ETAT DU MICHIGAN - DEARBORN - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428988 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Véhicules automobiles terrestres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesse pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayages pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieures pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.