Marque expirée - Marque en non vigueur

MISSION ACCOMPLIE
FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3001445
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020

Présentation de la marque MISSION ACCOMPLIE

Déposée le 14 janvier 2000 par la société FORD MOTOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION ACCOMPLIE »

Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY domicilié(e) One American Road - 48121 ETAT DU MICHIGAN - DEARBORN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISSION ACCOMPLIE est expirée depuis le 14 janvier 2020.

FORD MOTOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MONTEGO , TELSTAR , (Marque figurative) , FORD FINANCIAL , FORD FINANCIAL , GLOBAL PRO , COVISINT , COVISINT , COVISINT , COVISINT


FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - One American Road - 48121 ETAT DU MICHIGAN - DEARBORN - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426246 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Lunettes (optique), lunettes de soleil, montures ophtalmiques. Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives à l'exception des produits suivants : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques ; parties constitutives des moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; serrures électriques ; indicateurs de vitesse ; dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculation non métalliques. Articles pour fumeurs en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué ; montres ; horloges et pendules ; articles de bijouterie et joaillerie ; parties constitutives de ces produits. Livres ; périodiques ; revues (publications) et journaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; publications imprimées concernant l'automobile ; cartes à jouer. Articles en cuir ou en imitations du cuir, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), lanières de cuir, sangles de cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; portefeuilles ; bourses ; parasols ; parapluies ; cannes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; sorbetières ; vaisselles en verre, porcelaine ou faiënce. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; briquets ; blagues à tabac, étuis à cigares ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; boîtes à cigarettes non en métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.