FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3409379
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2026
Présentation de la marque INCEPTA
Déposée le 10 février 2006 par la société FORD MOTOR COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INCEPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY domicilié(e) One American Road, DEARBORN, MI 48126 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque INCEPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware - One American Road, DEARBORN, MI 48126 - États-Unis
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608091 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26
Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, badges extérieurs décoratifs à insigne pour véhicules, porte-bagages de toit pour véhicules, housses de pneu de secours, housses pour véhicules à moteur, déflecteur de capot et pare-insecte pour véhicules moteur, barres de frottement pour véhicules à moteur, bavettes garde-boue pour véhicules à moteur, caches décoratifs pour système d'accrochage et de remorquage pour véhicules à moteur, carrosseries et aménagement de carrosseries pour véhicules à moteur, moteurs pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules et suspension pour amortisseurs pour véhicules, enjoliveurs de roues, boîte de vitesses pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges et appuie-tête pour siège de véhicules, housses pour sièges de véhicule, dispositifs d'alarme anti-vol pour véhicules, freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, dispositifs d'embrayage pour véhicules terrestres, châssis, pare-chocs, garnitures de freins, segments de freins, bouchons de réservoir de carburant, air-bags de protection pour le conducteur et les passagers d'un véhicule automobile en cas d'accident, indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces ; capitonnage et sellerie pour véhicules ; pare-brises et vitres pour véhicules, volants pour véhicules, et dispositifs anti-vol pour véhicules.
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