FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
96642669
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2026
Présentation de la marque FORD MUSTANG
Déposée le 23 septembre 1996 par la société FORD MOTOR COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORD MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY domicilié(e) One American Road, DEARBORN, MI 48126 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FORD MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD MOTOR COMPANY, Société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - One American Road, DEARBORN, MI 48126 - États-Unis
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 22 juin 1998 - Rejet partiel n°256805 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 22 juin 1998 - Rejet partiel n°256806 - Publication au BOPI 1998-06-22
Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321773 - Publication au BOPI 2006-08-25
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625132 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boites en métaux communs ; écussons pour véhicules (métalliques) ; enseignes en métal ; moules pour la fonderie métalliques ; plaques d'identité métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques minéralogiques métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; boîtes à outils en métal (vides) ; serrures métalliques pour véhicules. Articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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