E-SSEMBLY
Présentation de la marque E-SSEMBLY
Déposée le 9 août 2001 par la société FORD MOTOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SSEMBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-SSEMBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SSEMBLY est expirée depuis le 9 août 2011.
FORD MOTOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37