FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
99831970
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2009
Présentation de la marque SEUL FORD POUVAIT LE FAIRE.
Déposée le 29 décembre 1999 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SEUL FORD POUVAIT LE FAIRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque SEUL FORD POUVAIT LE FAIRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) - The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Véhicules automobiles terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.
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