Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3244508
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
QUIETUDE de FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 8 septembre 2003 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) The American Road Dearborn,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 8 septembre 2013.

FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , MONARCH , TOPAZ , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD


FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) - The American Road Dearborn,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.