FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3125207
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011
Présentation de la marque MONDEO BLACK & SILVER
Déposée le 10 octobre 2001 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDEO BLACK & SILVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MONDEO BLACK & SILVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) - The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuistête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.
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