Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONARCH
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1272109
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1994

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 11 mai 1984 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 11 mai 1994.

FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , TOPAZ , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD , GALAXY BLACK & SILVER


FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), The American Road, Dearborn, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Véhicules à moteur.