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Marques déposées par FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
98748790
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1998 par FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) The American Road, Dearborn, Michigan 48121, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2008.

FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , MONARCH , TOPAZ , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD


FORD MOTOR COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - The American Road, Dearborn, Michigan 48121, E.U.A. - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Véhicules terrestres à moteur et leurs parties constitutives à l'exception : des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques ; parties constitutives des moteurs ; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ; serrures électriques ; indicateurs de vitesse ; dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques.