Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SON EMOTION
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3109341
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque LE SON EMOTION

Déposée le 3 juillet 2001 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SON EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE SON EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SON EMOTION est expirée depuis le 3 juillet 2011.

FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , MONARCH , TOPAZ , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD


FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) - The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Systèmes audios et/ou vidéos se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut-parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs-reproducteurs de cassettes vidéos et de vidéo disques, téléviseurs, lecteurs de disques compacts optiques et ordinateurs personnels ; radiotéléphones, téléphones cellulaires, émetteurs-récepteurs radio et leurs accessoires, à savoir batteries, chargeurs de batterie, adaptateurs d'alimentation sur allume-cigares, leurs étuis et trousses ; logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs ; projecteurs à cristaux liquides, télévision à cristaux liquides, écrans à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, détecteurs et palpeurs optiques ; détecteurs et numériseurs d'images (scanneurs) ; appareils audiovisuels et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et, en particulier sur terminaux et périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques et notamment vidéophone, visiophone et vidéo conférence communications par réseaux de fibres optiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émission radiophoniques et télévisées et plus généralement de tous programmes multimédias multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; télex, télégrammes, telescription ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie informatique et télématique et en particulier par le réseau Internet ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; transmission d'images, de sons, de données et de messages assistés par ordinateurs et par tous vecteurs de télécommunications et notamment l'Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.