Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1, 2, 3 SOLEIL
FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3109342
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque 1, 2, 3 SOLEIL

Déposée le 3 juillet 2001 par FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1, 2, 3 SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque 1, 2, 3 SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1, 2, 3 SOLEIL est expirée depuis le 3 juillet 2011.

FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MERKUR , MONARCH , TOPAZ , MONTCLAIR , BUDGET SERVICE , UNE NOUVELLE FORME DE ROBUSTESSE , 7ÈME ART , DI-G , MONTEGO , LTD


FORD MOTOR COMPANY (Société constituée sous les Lois de l'Etat du Delaware) - The American Road, Dearborn, 48121 Etat du Michigan, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Véhicules automobiles terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules. Construction, réparation, services d'installation, services d'assistance en cas de pannes de véhicules terrestres (réparation), graissage de véhicules terrestres, lavages de véhicules terrestres et notamment de voitures, services d'entretien et de réparations de véhicules terrestres, polissage de véhicules terrestres, traitement préventif contre la rouille pour véhicules terrestres, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, vulcanisation et rechapage de pneus (réparation) ; services d'entretien, de réparation, de maintenance, de remise en état, de réglage, de lavage, de travaux de peinture et de polissage, tous ces services étant destinés aux véhicules ou aux moteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.