Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBDS
FORD MOTOR COMPANY LIMITED, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DU ROYAUME-UNI

Numéro de dépôt :
92442242
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012

Présentation de la marque SBDS

Déposée le 18 novembre 1992 par FORD MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY LIMITED, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DU ROYAUME-UNI domicilié(e) EAGLE WAY, BRENTWOOD CM15 3BW ESSEX,ROYAUME-UNI (dossier no 2230647) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2230647) - 75016 - France.

La marque SBDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBDS est expirée depuis le 18 novembre 2012.

FORD MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , CONSUL CAPRI , TECHNO , PILOT , CAPRI , (Marque figurative) , FORDSON , AEROFLOW , THAMES , FIESTA CLASSIC


FORD MOTOR COMPANY LIMITED, SOCIETE CONSTITUEE SOUS LES LOIS DU ROYAUME-UNI - EAGLE WAY, BRENTWOOD CM15 3BW ESSEX,ROYAUME-UNI (dossier no 2230647) - Royaume-Uni


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2230647) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230647 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et ordinateurs; extincteurs.Constructions et réparations; services d'installation.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location 'd'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.