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Marques déposées par FORD MOTOR COMPANY LIMITED
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EURO PASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO PASS
FORD MOTOR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1196972
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2002
EURO PASS de FORD MOTOR COMPANY LIMITED

Présentation de la marque EURO PASS

Déposée le 1 mars 1982 par FORD MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY LIMITED, domicilié(e) Eagle Way BRENTWOOD, Essex CM13 3BW ROYAUME-UNI (dossier no 2001187) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2001187) - France.

La marque EURO PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO PASS est expirée depuis le 1 mars 2002.

FORD MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , CONSUL CAPRI , TECHNO , PILOT , CAPRI , (Marque figurative) , FORDSON , AEROFLOW , THAMES , FIESTA CLASSIC


FORD MOTOR COMPANY LIMITED - Eagle Way BRENTWOOD, Essex CM13 3BW ROYAUME-UNI (dossier no 2001187) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2001187) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1992 n°2001187 - Publication au BOPI 1992-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Véhicules terrestres à moteur, leurs parties, pièces détachées et accessoires.