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Marques déposées par FORD MOTOR COMPANY LIMITED
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DSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DSE
FORD MOTOR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
92444706
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque DSE

Déposée le 4 décembre 1992 par FORD MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY LIMITED domicilié(e) SOCIETE DE DROIT BRITANNIQUE, EAGLE WAY, BRENTWOOD, ESSEX CM15 3BW,ROYAUME-UNI (dossier no 2231499) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2231499) - 75016 - France.

La marque DSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DSE est expirée depuis le 4 décembre 2012.

FORD MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , CONSUL CAPRI , TECHNO , PILOT , CAPRI , (Marque figurative) , FORDSON , AEROFLOW , THAMES , FIESTA CLASSIC


FORD MOTOR COMPANY LIMITED - SOCIETE DE DROIT BRITANNIQUE, EAGLE WAY, BRENTWOOD, ESSEX CM15 3BW,ROYAUME-UNI (dossier no 2231499) - Royaume-Uni


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2231499) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231499 - Publication au BOPI 2002-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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