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Marques déposées par FORD MOTOR COMPANY LIMITED
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CONSUL CAPRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSUL CAPRI
FORD MOTOR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1014602
Date de dépôt :
29/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONSUL CAPRI

Déposée le 29 décembre 1976 par FORD MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSUL CAPRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORD MOTOR COMPANY LIMITED, domicilié(e) 88 Regent Street, Londres W.1, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

La marque CONSUL CAPRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONSUL CAPRI est expirée depuis le 29 décembre 1986.

FORD MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHYR , TECHNO , PILOT , CAPRI , (Marque figurative) , FORDSON , AEROFLOW , THAMES , FIESTA CLASSIC , BRAVO


FORD MOTOR COMPANY LIMITED - 88 Regent Street, Londres W.1, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Véhicules à moteur (à l'exclusion des motocycles et des scooters), moteurs à combustion interne, parties composantes, pièces détachées et accessoires desdits véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.