Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISSÉ
FORD MODELS EUROPE, société anonyme au capital de 40 000 euros

Numéro de dépôt :
3262043
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
CISSÉ de FORD MODELS EUROPE

Présentation de la marque CISSÉ

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FORD MODELS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CISSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD MODELS EUROPE domicilié(e) ayant son siège social 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 789 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Michel PRAWIDLO FORD MODELS EUROPE domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CISSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISSÉ est expirée depuis le 4 décembre 2013.

FORD MODELS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KLUBB.9 , DJIBRIL , DJIBRIL CISSÉ


FORD MODELS EUROPE, société anonyme au capital de 40 000 euros - ayant son siège social 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 399789056


Monsieur Jean Michel PRAWIDLO FORD MODELS EUROPE - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466651 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de maquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, boites en carton ou en papier, affiches ;album ; cartes ;livres ; journaux ;prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements ; chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gant ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes. Décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temsp publicitaires sut tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de conférences ou congrès. Services de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.