Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIERRA CLIPPER
FORD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1694743
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque SIERRA CLIPPER

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIERRA CLIPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque SIERRA CLIPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIERRA CLIPPER est expirée depuis le 23 septembre 2001.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE S.A. - 344 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules automobiles terrestres;tous appareils de locomotion à l'exception des appareils de locomotion par air; carrosseries, suspensions, directions, moteurs, transmissions, boites de vitesses, jantes et enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs sonores contre le vol, systèmes de freinage pour ces véhicules, châssis pour ces véhicules