Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIERRA
FORD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1614252
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2000

Présentation de la marque SIERRA

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque SIERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIERRA est expirée depuis le 6 septembre 2000.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE S.A. - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau