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Marques déposées par la société FORD FRANCE
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ORION CATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORION CATS
FORD FRANCE

Numéro de dépôt :
92422098
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque ORION CATS

Déposée le 10 juin 1992 par la société FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société FORD FRANCE domicilié(e) 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 804 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque ORION CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION CATS est expirée depuis le 10 juin 2002.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE - 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 679804302


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 13 novembre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°359011 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives; carrosseries; moteurs; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; direction; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoir de carburant de véhicules; ceintures de sécurité; trousses pour la réparation de chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glaces; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules