Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORD FRANCE

Numéro de dépôt :
1341076
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005
Marque figurative de FORD FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1985 par la société FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FORD FRANCE domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2045995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 804 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2045995) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341076.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2005.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2045995) - France - SIREN 679804302


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2045995) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1995 n°2045995 - Publication au BOPI 1995-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.