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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE
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LA BELLE QUI N'EST PAS BETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE QUI N'EST PAS BETE
FORD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1741646
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2000

Présentation de la marque LA BELLE QUI N'EST PAS BETE

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE QUI N'EST PAS BETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque LA BELLE QUI N'EST PAS BETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE QUI N'EST PAS BETE est expirée depuis le 15 juin 2000.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE S.A. - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;carrosseries;moteurs pour véhicules terrestres;arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres;amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules;jantes et enjoliveurs de roues;pneumatiques;clous pour pneus;boîtes de vitesses pour véhicules terrestres;circuits hydrauliques pour automobiles;sièges et appuis-tête de sièges de véhicules;housses pour sièges de véhicules;avertisseurs sonores contre le vol;frein de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules;segments de freins pour véhicules;embrayage pour véhicules terrestres;châssis pour véhicules automobiles;pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules;ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;trousses pour la réparation des chambres à air;indicateur de direction pour véhicules;essuie-glace;garnitures intérieurs pour automobiles;moyeux de roues de véhicules;pare-brise et vitres pour automobiles;dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules