Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARVARD
FORD FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1541362
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque HARVARD

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2147730) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147730) - France.

La marque HARVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARVARD est expirée depuis le 13 juillet 2009.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE (Société Anonyme) - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2147730) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2147730) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147730 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau