Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORD ESCORT, L'ART DE SE DISTINGUER
FORD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1730192
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000
FORD ESCORT, L\'ART DE SE DISTINGUER de FORD FRANCE

Présentation de la marque FORD ESCORT, L'ART DE SE DISTINGUER

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD ESCORT, L'ART DE SE DISTINGUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE domicilié(e) 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque FORD ESCORT, L'ART DE SE DISTINGUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORD ESCORT, L'ART DE SE DISTINGUER est expirée depuis le 8 juin 2000.

FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SKI , QUARTZ , ESCORT URBA , MADISON , MARQUAGE ANTI-VOL FORD , AUTOSPACE , TOPAZE , LEATHER , FIESTA FUN JUNIOR , FIESTA SCOOP


FORD FRANCE S.A. - 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;carrosseries;moteurs pour véhicules terrestres;arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres;amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules;direction;jantes et enjoliveurs de roues;pneumatiques;clous pour pneus;boites de vitesses pour véhicules terrestres;circuits hydrauliques pour automobiles;sièges et appui-tête de sièges pour automobiles;housses pour sièges de véhicules;avertisseurs sonores contre le vol;freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins;embrayage pour véhicules terrestres;châssis pour véhicules automobiles;pare-chocs pour automobiles;bouchons pour réservoir de carburant de véhicules;ceintures de sécurité;trousses pour la réparation des chambres à air;indicateur de direction pour véhicules;essuie-glaces;garnitures intérieures pour automobiles;moyeux de roues de véhicules;pare-brise et vitres pour automobiles;dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules