ESCORT RS 16V BY FORD
Présentation de la marque ESCORT RS 16V BY FORD
Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCORT RS 16V BY FORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESCORT RS 16V BY FORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCORT RS 16V BY FORD est expirée depuis le 17 septembre 2001.
FORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 26 novembre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°335820 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28