Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RYTHMIC
FORD AUTOMOTIVE GROUP S.A.S

Numéro de dépôt :
1709137
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2011

Présentation de la marque RYTHMIC

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RYTHMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP domicilié(e) 344 avenue Napoléon Bonaparte,92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2210341) - 92506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2210341) - 75116 - France.

La marque RYTHMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RYTHMIC est expirée depuis le 2 décembre 2011.

FORD AUTOMOTIVE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : KARELIA , PLEIN CIEL , PHENOMENE , VEHICULES JOKER , COVENTRY , AIR BAG FORD , MELODY , PLEIN AIR , ESSAIS LIBRES , FORD


FORD AUTOMOTIVE GROUP S.A.S - 344 avenue Napoléon Bonaparte,92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2210341) - 92506 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2210341) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210341 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boites de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.