Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORD SABLE
FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS

Numéro de dépôt :
1725284
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque FORD SABLE

Déposée le 12 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2174597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2174597) - France.

La marque FORD SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORD SABLE est expirée depuis le 12 juin 2010.

FORD AUTOMOTIVE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : KARELIA , PLEIN CIEL , PHENOMENE , VEHICULES JOKER , COVENTRY , AIR BAG FORD , MELODY , PLEIN AIR , ESSAIS LIBRES , FORD


FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2174597) - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2174597) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174597 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées pour automobiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.