Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORD
FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS

Numéro de dépôt :
1614246
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
FORD de FORD AUTOMOTIVE GROUP

Présentation de la marque FORD

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP domicilié(e) 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2176935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2176935) - France.

La marque FORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORD est expirée depuis le 6 septembre 2010.

FORD AUTOMOTIVE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : KARELIA , PLEIN CIEL , PHENOMENE , VEHICULES JOKER , COVENTRY , AIR BAG FORD , MELODY , PLEIN AIR , ESSAIS LIBRES , FORD


FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS - 344, Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2176935) - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2176935) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176935 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules automobiles de toutes natures et pour tous usages, camions, autocars, tracteurs, remorques, leurs éléments constitutifs, tels que, moteurs, suspensions et autres, leurs parties, pièces détachées, pièces et ensemble de rechange accessoires, charronnerie, carrosserie, pneumatiques