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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP(société par actions simplifiée
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MEGEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGEVE
FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1579311
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque MEGEVE

Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP(société par actions simplifiée domicilié(e) 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2166611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2166611) - France.

La marque MEGEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGEVE est expirée depuis le 8 mars 2010.

FORD AUTOMOTIVE GROUP(société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS


FORD AUTOMOTIVE GROUP SAS (société par actions simplifiée) - 344, avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL-MALMAISON CEDEX (dossier no 2166611) - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2166611) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166611 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau