Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORD COURRIER
FORD AUTOMOTIVE GROUP (Société par actions simplifiée à associé unique)

Numéro de dépôt :
1721662
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque FORD COURRIER

Déposée le 23 avril 1991 par la société FORD AUTOMOTIVE GROUP (Société par actions simplifiée à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FORD AUTOMOTIVE GROUP (Société par actions simplifiée à associé unique domicilié(e) 344 avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2196146) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2196146) - France.

La marque FORD COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORD COURRIER est expirée depuis le 23 avril 2011.


FORD AUTOMOTIVE GROUP (Société par actions simplifiée à associé unique) - 344 avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2196146) - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2196146) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196146 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces détachées pour automobiles: Carrosseries;moteurs;arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres;amortisseurs et ressort de suspensions pour véhicules;direction jantes et enjoliveurs de roues;pneumatiques;clous pour pneus;boites de vitesses pour véhicules terrestres;circuits hydrauliques pour automobiles;sièges et appuie-tête de sièges;housses pour sièges de véhicules;avertisseurs sonores contre le vol;freins;garnitures de frein, sabots de freins, segments de freins;embrayage pour véhicules terrestres;châssis pour véhicules automobiles;pare-choc pour automobiles;bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules;ceintures de sécurité;trousses pour la réparation des chambres à air;indicateur de direction pour véhicules;essuie-glace;garnitures intérieures pour automobiles moyeux de roues de véhicules;pare-brise et vitres pour automobiles;dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules