Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NERVAL
Numéro de dépôt :
1746195
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/08/2001
Présentation de la marque NERVAL
Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FORCHY PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « NERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVAL est expirée depuis le 2 août 2001.
FORCHY PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05