Présentation de la marque Passeport pour entreprendre
Déposée le 29 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Passeport pour entreprendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCES domicilié(e) 90 Avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 866 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCES, M. Debeuret Jean-Paul domicilié(e) 90 Avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France.
La marque Passeport pour entreprendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORCES, SARL - 90 Avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France - SIREN 339866964
FORCES, M. Debeuret Jean-Paul - 90 Avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623797 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623796 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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