Présentation de la marque PAC Parcours d'Autoformation Coachée
Déposée le 3 octobre 2003 par la société FORCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAC Parcours d'Autoformation Coachée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la société FORCES domicilié(e) 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 866 964 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DEBEURET, FORCES domicilié(e) 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France.
La marque PAC Parcours d'Autoformation Coachée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORCES - 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France - SIREN 339866964
Jean-Paul DEBEURET, FORCES - 90, avenue Maurice Berteaux, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539360 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : • agenda. • blocs notes. • cartonnages. • sacs, sachets, enveloppes, pochettes, emballages en papier et en carton. • tout support publicitaire en papier et en carton. • tout support d'enseignement et de formation. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Publication de livres, de revues. Location de modules d'autoformation, de films, d'enregistrements sonores, d'enregistrements photographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception, à savoir : • expertises (travaux de consultants et experts). • recherche et conception de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'enseignement, l'éducation et la formation. Services d'analyses et de recherches industrielles, sur les modes d'apprentissages, sur les modes d'enseignement et de formation et sur leurs modes de diffusion auprès des utilisateurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits en propre et pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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